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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACK VERT EMBALLAGE
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DOUDOUNE TRAY NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUDOUNE TRAY NATURE
PACK VERT EMBALLAGE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3529592
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2017
DOUDOUNE TRAY NATURE de PACK VERT EMBALLAGE

Présentation de la marque DOUDOUNE TRAY NATURE

Déposée le 5 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACK VERT EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUDOUNE TRAY NATURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACK VERT EMBALLAGE domicilié(e) 31 A 35 RUE HENRI BARBUSSE,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 436 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACK VERT EMBALLAGE domicilié(e) 31 A 35 RUE HENRI BARBUSSE,26000 VALENCE - 26000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUDOUNE TRAY NATURE est expirée depuis le 5 octobre 2017.

PACK VERT EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES POMMES


PACK VERT EMBALLAGE S.A.S. - 31 A 35 RUE HENRI BARBUSSE,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 303436729


PACK VERT EMBALLAGE - 31 A 35 RUE HENRI BARBUSSE,26000 VALENCE - 26000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.